1. Mentions légales

Ces informations concernent l’ensemble du site internet de l’équipe de recherche PsyR².

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Éditeur du site 

Directeurs de la publication : Jérôme BRUNELIN et Eric FAKRA, co-responsables de l’équipe de recherche PsyR²

 

Responsables éditoriaux

Jérôme BRUNELIN et Eric FAKRA, co-responsables de l’équipe de recherche PsyR²

Leslie WALLART, responsable web et réseaux sociaux

 

Hébergement

Créé et hébergé sur la plateforme Wix

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Webmasters

Emeline BRENIAUX et Leslie WALLART

 

Adresse

Equipe de recherche PsyR²

Centre de Recherche en Neurosciences de Lyon (CRNL)

INSERM U1028 - CNRS 5292 - Univ. Claude Bernard Lyon 1 - Univ. Jean Monnet St Etienne

Centre Hospitalier Le Vinatier

95 Boulevard Pinel

Bâtiment 416 - 1er étage

69678 BRON Cedex

Téléphone : 04.37.91.55.65

 

Propriétaire du site

Psyr2.crnl-lyon@inserm.fr

 

2. Objectif du site

Ce site a pour but de faire connaître notre équipe et nos travaux de recherche, en nous adressant au plus grand nombre : scientifiques, professionnels de santé, étudiant.e.s, grand public, journalistes… au niveau national et international.

Notre objectif est également de donner accès à des informations et progrès scientifiques peu communiqués ou difficilement accessibles par ailleurs.

 

3. Contenu et responsabilité

• Les informations et éléments de ce site sont fournis par les membres de l’équipe de recherche PsyR².

• Les travaux de recherche mentionnés ont été validés par la communauté scientifique, publiés dans des revues scientifiques et présentés lors de congrès nationaux ou internationaux.

• Les données contenues dans ce site sont susceptibles d’être modifiées et sont régulièrement mises à jour.

• Nous intégrons parfois des liens vers d’autres sites afin de permettre une meilleure visibilité ainsi qu’une meilleure accessibilité de nos sources, partenaires ou autres.

• Nous déclinons toute responsabilité quantaux sites Internet mentionnés dont la finalité du lien hypertexte ou le contenu aurait finalement changé entre-temps.

• Nous ne pouvons garantir que l’accès au site sera continuellement assuré sans interruption ou erreur, nique l’hébergeur du site est exempt de tout virus.

• Chaque utilisateur.trice reconnaît les limites de sécurité proposées par internet ; la responsabilité de notre équipe ne saurait être engagée pour quelque raison que ce soit.

• Concernant les cookies, et comme pour tous les autres sites internet, les utilisateurs.trices sont informé.e.s par une bannière que des cookies ou traceurs peuvent s’installer lors de leurs navigations.

• Si vous remarquez une erreur sur le site ou l’obsolescence d’un lien, vous pouvez nous en faire part à l’adresse ci-après : psyr2.crnl-lyon@inserm.fr.

 

4. Traitement des données personnelles

Collecte et utilisation des données à caractère personnel

L’équipe de recherche PsyR² peut recueillir des données à caractère personnel à partir de celles que vous noterez dans les formulaires de contact, demande de participation à une étude, souscription à la newsletter... et ne nous serviront qu’à vous contacter (si vous l’avez au préalable demandé) pour le service souhaité.

 

Protection des données

A noter que les informations inscrites (nom, prénom, coordonnées…) sont à l’usage exclusif de PsyR², qu’elles ne seront ni communiquées, ni diffusées, ni vendues. Elles seront stockées sur le réseau sécurisé et interne du Centre Hospitalier Le Vinatier avec l’accord de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (CNIL) et en adéquation avec la loi informatique et libertés, ainsi que le Règlement Général sur la Protection des données (RGPD).La loi « Informatique et Liberté » (collecte et traitement automatisé de données personnelles) de la CNIL, indique que chacun doit être informé du fait que ses données personnelles sont répertoriées dans un fichier et qu’il dispose d’un droit d’accès et de rectification. Pour plus de renseignements : www.cnil.fr

Chaque utilisateur.trice est responsable des informations qu’elle.il note sur les sites consultés et reconnaît que les limites de sécurité proposées par internet ne peuvent pas engager la responsabilité de notre équipe, pour quelque raison que ce soit.

 

5. Conditions d’utilisation

Dans le cadre de l’utilisation du site il est strictement interdit de :

• Copier, modifier ou altérer tout ou partie du site

• Utiliser des services d’une manière qui n’est pas loyale et sincère

• Utiliser tout ou partie des fonctionnalités du site d’une façon et/ou dans un but contraire aux lois et règlements en vigueur

• Collecter ou recueillir sous quelque forme et dans quelque but que ce soit des données personnelles, médicales ou non

• Porter atteinte de quelque façon que ce soit aux droits des Utilisateurs ou des tiers

• Tenir ou proférer des propos ou diffuser sous quelque forme que ce soit des contenus portant atteinte de quelque manière que ce soit aux droits d’autrui et de manière générale tout contenu contraire aux lois en vigueur en France

 

6. Droit d’auteur et propriété intellectuelle

La législation française et internationale sur le droit d’auteur et sur la propriété intellectuelle est applicable à l’ensemble du site de l’équipe de recherche PsyR².La reproduction, la diffusion et la réutilisation de tout élément du site, incluant mais non limité aux représentations iconographiques et photographiques, sont soumises à un accord écrit préalable de notre part : psyr2.crnl-lyon@inserm.fr

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Le code de la propriété intellectuelle est un document du droit français, créé par la loi no 92-597 du 1er juillet 1992 relative au code de la propriété intellectuelle (CPI), publié au Journal officiel du 3 juillet1992. Ce principe de protection du droit d’auteur est posé par l’article L. 111-1 du CPI qui dispose que « l’auteur d’une œuvre de l’esprit jouit sur cette œuvre, du seul fait de sa création, d’un droit de propriété incorporelle exclusif et opposable à tous. Ce droit comporte des attributs d’ordre intellectuel et moral ainsi que des attributs d’ordre patrimonial ». L’ensemble de ces droits figure dans la première partie du code de la propriété intellectuelle (qui codifie notamment les lois du 11 mars 1957, du 3 juillet 1985, du 1er août 2006, du 12 juin 2009 et du 28 octobre 2009).

Source des textes et articles relatifs au code de la propriété intellectuelle et des droits d’auteurs : Ministère de la culture - culture.gouv.fr 

 

PsyR² se réserve le droit de modifier et de mettre à jour, sans préavis, les présentes mentions légales et tous les éléments, produits présentés sur le site. L’ensemble de ces modifications s’impose aux internautes qui doivent consulter les présentes mentions légales lors de chaque connexion.

Le site Internet psyr2team.com est soumis au droit français (réglementé par la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique) et est rédigé en français.

 

Date de mise en ligne : 1er juin 2022